{"id":2644,"date":"2022-03-17T15:45:09","date_gmt":"2022-03-17T14:45:09","guid":{"rendered":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/privacy-policy\/"},"modified":"2022-07-05T14:35:49","modified_gmt":"2022-07-05T12:35:49","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

ICOM – Politique de confidentialit\u00e9 AGORA<\/h1><\/div>

Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 28 \/03\/2022<\/strong><\/p>\n

La pr\u00e9sente politique indique comment l\u2019ICOM (ci-apr\u00e8s \u00a0\u00bb ICOM \u00ab\u00a0, \u00a0\u00bb nous \u00ab\u00a0, \u00a0\u00bb notre \u00ab\u00a0<\/strong>), en tant que responsable du traitement, utilise et prot\u00e8ge les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous (ci-apr\u00e8s \u00a0\u00bb vous \u00ab\u00a0, \u00a0\u00bb votre \u00ab\u00a0) lui communiquez lorsque vous vous inscrivez et utilisez la plateforme AGORA (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e la \u00a0\u00bb Plateforme \u00ab\u00a0<\/strong>).
\nL’ICOM s’engage \u00e0 prot\u00e9ger les donn\u00e9es personnelles et \u00e0 respecter la vie priv\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, et notamment aux dispositions de la loi informatique et libert\u00e9s, d\u00e9nomm\u00e9e \u00a0\u00bb Informatique et libert\u00e9s \u00ab\u00a0, n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, et du r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016, dit \u00a0\u00bb RGPD \u00ab\u00a0<\/strong>. L’ICOM a d\u00e9sign\u00e9 un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es (DPD) aupr\u00e8s de la Commission nationale de l’informatique et des libert\u00e9s (CNIL).
\nL’ICOM peut modifier la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 de temps \u00e0 autre et publiera la version modifi\u00e9e sur la Plateforme. L’ICOM vous invite \u00e0 consulter r\u00e9guli\u00e8rement la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 sur cette page pour prendre connaissance des mises \u00e0 jour.<\/p>\n

QUI COLLECTE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?<\/strong>
\nVos donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre collect\u00e9es par ICOM pour vous fournir les services r\u00e9alis\u00e9s par et via la Plateforme, tels que la gestion d’\u00e9v\u00e9nements ou de r\u00e9unions, notamment :
\n– Enregistrement d’\u00e9v\u00e9nements ou de r\u00e9unions ;
\n– Rappel d’\u00e9v\u00e9nements ou de r\u00e9unions ;
\n– Services de partage de documents ;
\n– Acc\u00e8s aux services de vid\u00e9oconf\u00e9rence ;
\n– Services de comptage des pr\u00e9sences (quorum) et de certification des pr\u00e9sences ;
\n– Acc\u00e8s \u00e0 une plateforme de vote ;
\n– Acc\u00e8s \u00e0 une plateforme de streaming pour rejouer des r\u00e9unions ou des \u00e9v\u00e9nements.
\nLes donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es et trait\u00e9es par et via la Plateforme sont h\u00e9berg\u00e9es au sein de l’Union europ\u00e9enne.
\nLa Plateforme peut h\u00e9berger des liens vers des services tiers, notamment des services de vid\u00e9oconf\u00e9rence, des services de vote en ligne, des services de streaming. Nous attirons votre attention sur le fait que l’utilisation de ces services peut permettre la collecte de donn\u00e9es personnelles. Pour conna\u00eetre les conditions d’utilisation de ces donn\u00e9es, nous vous invitons \u00e0 lire les politiques de confidentialit\u00e9 des prestataires concern\u00e9s, accessibles sur leurs sites internet.<\/p>\n

QUELLES SONT LES DONN\u00c9ES QUE NOUS COLLECTONS ?<\/strong>
\nICOM ne collecte pas de donn\u00e9es sans vous en avertir et ne recueille que les donn\u00e9es personnelles strictement n\u00e9cessaires aux fins d\u00e9crites dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9. A cette fin, l\u2019ICOM collecte les informations suivantes :
\n\u2013 Lors de votre utilisation de la Plateforme (y compris l’espace membre) : seules la date et l’heure de votre derni\u00e8re visite seront collect\u00e9es.<\/p>\n

\u2013 Lorsque vous vous inscrivez sur la plate-forme :
\n\u2022 Nom, pr\u00e9nom ;
\n\u2022 Fonction\/qualit\u00e9 au sein d’ICOM ;
\n\u2022 Num\u00e9ro de membre ICOM ;
\n\u2022 Groupe de travail d’adh\u00e9sion ;
\n\u2022 Coordonn\u00e9es professionnelles : email ;
\n\u2013 Lorsque vous utilisez la plate-forme :
\n\u2022 Nom, pr\u00e9nom ;
\n\u2022 Fonction\/qualit\u00e9 au sein d’ICOM ;
\n\u2022 Num\u00e9ro de membre de l’ICOM ;
\n\u2022 Groupe de travail d’adh\u00e9sion ;
\n\u2022 Coordonn\u00e9es professionnelles : email ;
\n\u2022 Inscription aux \u00e9v\u00e9nements, participation aux \u00e9v\u00e9nements ;
\n– Assistance technique :
\n\u2022 Informations relatives aux tickets de d\u00e9pannage ou \u00e0 la soumission de commentaires concernant la plate-forme.
\n\u2022 Donn\u00e9es relatives \u00e0 l’utilisation de la Plateforme (suivi des performances, donn\u00e9es de connexion et d’acc\u00e8s, etc.)<\/p>\n

\u00c0 QUOI SERVENT LES INFORMATIONS RECUEILLIES ?<\/strong>
\nNous utilisons les informations que nous recueillons \u00e0 votre sujet pour fournir les services propos\u00e9s par la Plateforme et aux fins suivantes :
\n\u2022 Pour g\u00e9rer les \u00e9v\u00e9nements et r\u00e9unions organis\u00e9s par l’ICOM : Inscription aux \u00e9v\u00e9nements ou r\u00e9unions, communication des d\u00e9tails sur les \u00e9v\u00e9nements ou r\u00e9unions auxquels vous vous \u00eates inscrits (date, objets, ordres du jour, documents de travail, si un vote est pr\u00e9vu ou non, lien pour se connecter \u00e0 la vid\u00e9oconf\u00e9rence et\/ou \u00e0 la plateforme de vote etc.), envoi de rappels (emails) sur les \u00e9v\u00e9nements ou r\u00e9unions auxquels vous vous \u00eates inscrits, partage de documents en relation avec les \u00e9v\u00e9nements ou r\u00e9unions auxquels vous vous \u00eates inscrits ;
\n\u2022 Pour vous donner acc\u00e8s \u00e0 des services de tiers li\u00e9s aux \u00e9v\u00e9nements et r\u00e9unions de l’ICOM et pour faciliter votre acc\u00e8s \u00e0 ces services (services de vid\u00e9oconf\u00e9rence, plateforme de vote en ligne, plateforme de streaming) ;
\n\u2022 Pour mesurer la participation \u00e0 des \u00e9v\u00e9nements ou des r\u00e9unions (compte du quorum) ;
\n\u2022 Pour r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes d’information et vous contacter pour r\u00e9pondre \u00e0 votre demande ou suggestion ;
\n\u2022 Offrir un soutien technique ;
\n\u2022 G\u00e9rer les comptes des membres de la plateforme Agora ;
\nNous pouvons utiliser vos donn\u00e9es personnelles lorsque cela est n\u00e9cessaire pour nous conformer \u00e0 une obligation l\u00e9gale ou r\u00e9glementaire.<\/p>\n

\u00c0 QUI VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES SONT-ELLES DIVULGU\u00c9ES ?<\/strong>
\nNous limitons l’acc\u00e8s \u00e0 vos informations aux seuls employ\u00e9s qui ont besoin de les utiliser. Ils ont l’obligation de prot\u00e9ger vos donn\u00e9es et de maintenir la confidentialit\u00e9.
\nNous pouvons \u00e9galement \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 divulguer vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 nos partenaires pour nous permettre d’atteindre les objectifs \u00e9nonc\u00e9s dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9, notamment notre prestataire de services informatiques. En tout \u00e9tat de cause, nos partenaires ne re\u00e7oivent que les informations personnelles n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation des services concern\u00e9s et ne sont en aucun cas autoris\u00e9s \u00e0 utiliser ces donn\u00e9es personnelles dans un contexte autre que celui du service en question, ou \u00e0 des fins autres que celles pour lesquelles les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es.
\nEn tout \u00e9tat de cause, nous ne transmettons pas vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers sans votre autorisation pr\u00e9alable, sauf si la communication de ces donn\u00e9es est requise par la r\u00e9glementation en vigueur, notamment \u00e0 la demande de l’autorit\u00e9 judiciaire conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales.<\/p>\n

VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES SONT-ELLES TRANSF\u00c9R\u00c9ES VERS DES PAYS TIERS ?<\/strong>
\nVos donn\u00e9es personnelles sont h\u00e9berg\u00e9es par l’ICOM au sein de l’Union europ\u00e9enne.
\nToutefois, vos donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 nos partenaires autoris\u00e9s et \u00e0 nos fournisseurs de services techniques qui peuvent \u00eatre situ\u00e9s en dehors de l’Espace \u00e9conomique europ\u00e9en. Dans ce cas, l’ICOM s’assure que ces destinataires offrent un niveau de protection ad\u00e9quat concernant la protection des donn\u00e9es et que des garanties appropri\u00e9es sont mises en place, avant tout transfert.<\/p>\n

COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS LES DONN\u00c9ES PERSONNELLES ?<\/strong>
\nLes informations collect\u00e9es sur la Plateforme sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e limit\u00e9e \u00e0 la r\u00e9alisation des finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es, et tant que vous n’exercez pas vos droits tels que d\u00e9finis ci-dessous.
\nNous pouvons n\u00e9anmoins conserver certaines de vos donn\u00e9es personnelles pendant une p\u00e9riode plus longue, dans le seul but de nous conformer \u00e0 toute obligation l\u00e9gale, ou pour r\u00e9pondre aux questions ou plaintes qui pourraient nous \u00eatre adress\u00e9es apr\u00e8s que vous ayez cess\u00e9 d’utiliser la Plateforme.<\/p>\n

S\u00c9CURIT\u00c9 ET CONFIDENTIALIT\u00c9 DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong>
\nNous prenons la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es tr\u00e8s au s\u00e9rieux et nous nous effor\u00e7ons de prot\u00e9ger toutes les donn\u00e9es collect\u00e9es. En particulier, nous nous effor\u00e7ons d’emp\u00eacher que vos donn\u00e9es soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou que des tiers non autoris\u00e9s y aient acc\u00e8s.
\nAinsi, nous avons mis en place des mesures de protection pour assurer la confidentialit\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 et l’int\u00e9grit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Par exemple, nous veillons \u00e0 ce que l’acc\u00e8s aux donn\u00e9es soit limit\u00e9 \u00e0 ceux de nos employ\u00e9s qui ont \u00e9t\u00e9 form\u00e9s au respect des r\u00e8gles de confidentialit\u00e9. Nous nous engageons \u00e9galement \u00e0 stocker vos donn\u00e9es dans des environnements d’exploitation s\u00e9curis\u00e9s. Ces mesures tiennent compte de la sensibilit\u00e9 des donn\u00e9es que nous collectons, traitons et stockons et de l’\u00e9tat actuel de la technologie.
\nCependant, aucune m\u00e9thode de transmission sur Internet ou de stockage \u00e9lectronique n’est s\u00fbre \u00e0 100%. Ainsi, bien que nous mettions tout en \u0153uvre pour prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles, nous ne pouvons ma\u00eetriser les risques li\u00e9s au fonctionnement d’Internet et nous attirons votre attention sur la possibilit\u00e9 de pertes occasionnelles de donn\u00e9es ou de violation de la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es transitant par ce r\u00e9seau. En toute circonstance, nous nous engageons \u00e0 notifier toute violation de donn\u00e9es personnelles dans les meilleurs d\u00e9lais et, si possible, au plus tard 72 heures apr\u00e8s en avoir eu connaissance, dans les conditions pr\u00e9vues aux Articles 33 et 34 du RGPD. De m\u00eame, il vous appartient de prot\u00e9ger la s\u00e9curit\u00e9 de votre compte, de votre identifiant et de votre mot de passe.
\nSi vous pensez qu’un tiers conna\u00eet votre mot de passe ou l’a modifi\u00e9, ou si vous pensez qu’un tiers peut avoir acc\u00e8s au courriel associ\u00e9 \u00e0 votre compte, vous \u00eates pri\u00e9 d’en informer l’ICOM sans d\u00e9lai en nous contactant \u00e0 l’adresse suivante : par courrier (ICOM (DPD), 15 rue Lasson, Paris (France)) ou par e-mail \u00e0 l’adresse suivante : rgpd@icom.museum.<\/p>\n

QUELS SONT VOS DROITS CONCERNANT VOS DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong>
\nConform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et de suppression de vos donn\u00e9es personnelles, ainsi que d’un droit \u00e0 la limitation du traitement et d’un droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de vos donn\u00e9es.
\nVous avez \u00e9galement le droit de vous opposer – pour des motifs l\u00e9gitimes – au traitement de vos donn\u00e9es par l’ICOM, de retirer votre consentement lorsque le traitement de vos donn\u00e9es personnelles est fond\u00e9 sur cette base juridique, et d’introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL).
\nCes droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s en nous contactant \u00e0 l’adresse suivante : par courrier (ICOM (DPD), 15 rue Lasson, 75012 Paris (France)) ou par e-mail \u00e0 l’adresse suivante : rgpd@icom.museum<\/a>.<\/p>\n

QUELLES SONT VOS OBLIGATIONS ?<\/strong>
\nEn tant qu’utilisateur de la Plateforme de l’ICOM, vous \u00eates tenu de respecter la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles. En particulier, s’agissant des informations personnelles auxquelles vous avez acc\u00e8s, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e, et d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, aux droits fondamentaux et aux libert\u00e9s.<\/p>\n

CONTACT ICOM<\/strong>
\nSi vous avez des questions ou des plaintes concernant cette politique de confidentialit\u00e9, vous pouvez nous contacter en ligne ou par courrier \u00e0 l’adresse suivante : par courrier (ICOM (DPD), 15 rue Lasson, 75012 Paris (France)) ou par e-mail \u00e0 l’adresse suivante : rgpd@icom.museum<\/a>.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_bbp_topic_count":0,"_bbp_reply_count":0,"_bbp_total_topic_count":0,"_bbp_total_reply_count":0,"_bbp_voice_count":0,"_bbp_anonymous_reply_count":0,"_bbp_topic_count_hidden":0,"_bbp_reply_count_hidden":0,"_bbp_forum_subforum_count":0,"footnotes":""},"class_list":["post-2644","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2644","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2644"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2644\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dev.icom21.mediactive-network.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2644"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}